Ma Conduite · Mirebeau
Mentions légales
Retrouvez les informations relatives à l’éditeur du site, à son hébergement et à l’activité de Ma Conduite.
Éditeur du site
- Dénomination sociale
- Ma Conduite
- Forme juridique
- Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL)
- Capital social
- [Montant du capital social]
- Siège social
- [Adresse complète du siège social]
- SIREN
- [Numéro SIREN]
- Immatriculation au RCS
- [Ville du RCS et numéro d’immatriculation]
- TVA intracommunautaire
- [Numéro de TVA intracommunautaire, si applicable]
- Téléphone
- [Numéro de téléphone professionnel]
- [Adresse e-mail professionnelle]
Direction de la publication
- Responsable de la publication
- [Nom, prénom et qualité du représentant légal]
Activité et agrément
Ma Conduite est une auto-école située à Mirebeau, dans la Vienne.
- Adresse de l’établissement
- [Adresse complète de l’auto-école], 86110 Mirebeau
- Agrément préfectoral
- [Numéro de l’agrément de l’établissement]
- Autorité ayant délivré l’agrément
- [Nom et adresse de l’autorité compétente]
Hébergement
- Hébergeur
- [Dénomination sociale de l’hébergeur]
- Adresse
- [Adresse complète de l’hébergeur]
- Téléphone
- [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
Ces informations doivent correspondre à l’hébergeur du site WordPress effectivement mis en ligne.
Contenus et crédits
Les textes, photographies, éléments graphiques et autres contenus du site sont soumis aux droits de leurs titulaires respectifs. Toute utilisation doit respecter les droits applicables et les éventuelles licences associées.
Les photographies d’illustration génériques ne représentent pas nécessairement les locaux, les véhicules ou les élèves de Ma Conduite.
- Conception et réalisation
- [Nom et lien du prestataire, si mention souhaitée]
- Crédits photographiques
- [Auteurs et sources des photographies réellement utilisées sur le site]
Données personnelles
Les informations relatives aux données personnelles, aux formulaires et aux éventuels cookies ou services tiers utilisés sur ce site sont présentées dans la politique de confidentialité .
Pour toute question concernant vos données personnelles, vous pouvez contacter Ma Conduite aux coordonnées indiquées dans la rubrique « Éditeur du site ».
Médiation de la consommation
Les coordonnées du médiateur de la consommation désigné par Ma Conduite et les modalités de saisine sont à renseigner sur la page Médiation de la consommation .
- Médiateur désigné
- [Nom du médiateur auquel Ma Conduite adhère]
- Adresse
- [Adresse postale du médiateur]
- Site internet
- [Adresse du site du médiateur]